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Les étapes essentielles du processus de transfert de l’entreprise

Les étapes essentielles du processus de transfert de l’entreprise

3 octobre 2022

Texte de Marc St-Roch – Fisc., CPA – SCF Conseils

Au cours de la vie des propriétaires d’entreprises arrive un moment où ceux-ci se questionnent sur la possibilité de transférer leur entreprise soit à un ou à des membres de la famille.

En règle générale, ils vont en discuter avec leur conseiller qui peut être leur comptable, leur agroéconomiste, leur banquier. Toutefois, les questions demeurent les mêmes. Est-ce que la relève est prête ? Aura-t-on assez d’argent pour vivre après le transfert ? Quel prix peut-on demander pour l’entreprise ? Il n’y a pas de réponse unique, chaque cas étant différent. Or, le processus est toujours semblable et pour réussir, il faut respecter certaines étapes.

Établir les besoins

Dans un premier temps, il faut établir les besoins financiers de ceux qui vont céder l’entreprise. On doit connaître ce dont les cédants auront besoin pour vivre afin d’établir ce que l’entreprise devra générer pour les payer. Bien sûr, dans cette évaluation, on tiendra compte de leur épargne personnelle et de ce qu’ils recevront des programmes gouvernementaux.

Connaître la capacité financière

Puisque l’argent qui manquera dans l’évaluation des besoins viendra probablement de l’entreprise, il faudra procéder à une analyse de la capacité de paiement de l’entreprise. Cette étape déterminera si les revenus générés dans les prochaines années permettront de faire vivre la relève, de financer des investissements et surtout de dégager des sommes pour payer les cédants.

Discuter avec la relève

Avant de mettre en branle le processus financier, il est crucial de valider les intentions de ceux qui prendront la relève. Souhaitent-ils réellement devenir propriétaires ? Est-ce qu’ils sont prêts à prendre en charge une partie ou la totalité de la gestion de l’entreprise ? Est-ce que le scénario financier leur est acceptable ? Les discussions entre les membres d’une même famille étant parfois moins faciles, l’intervention de spécialistes en transfert pourrait aider à clarifier les intentions de chacun et mieux expliquer les attentes.

La fiscalité et la paperasse

Réduire la facture d’impôt est toujours souhaité dans le cadre d’un transfert et plusieurs règles fiscales permettent d’y arriver. Toutefois, la fiscalité ne doit pas être une fin en soi. Le conseiller fiscal saura trouver le meilleur moyen pour réduire les impôts tout en respectant les objectifs réels des cédants et de la relève. Certaines transactions juridiques seront nécessaires et le recours à certains spécialistes, tel un notaire ou un avocat, sera inévitable pour que les choses soient bien faites au bénéfice de tous.

Texte publié dans l’InfoSirop – Été 2022